Ce site est la propriété de la
société FOWA. Le site a pour fonction de vous fournir
des informations sur la société FOWA.
Propriété
L'ensemble de ce site Internet relève de
la législation française et internationale sur le
droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous
les droits de reproduction sont réservés.Toute
représentation ou reproduction intégrale ou partielle
des éléments (textes, données, photos, …) présents
sur le portail Internet de Fowa disponible à l'adresse
www.Fowa.fr (ci-après FOWA.FR) faite sans le
consentement des auteurs ou des ayants droit ou ayants
cause est illicite et constitue une contrefaçon.
Seules sont autorisées les copies ou reproductions
strictement réservées à l'usage privé du copiste et
non destinées à une utilisation collective, ainsi que
les analyses et courtes citations justifiées par le
caractère critique, pédagogique ou d'information de l'œuvre
à laquelle elles sont incorporées.
En conséquence, vous ne pouvez pas reproduire,
représenter, copier, modifier, distribuer, transmettre,
diffuser, publier, concéder sous licence, transférer
ou vendre toute information/donnée obtenue à partir de
ce Portail, ni créer des œuvres dérivées des
éléments précités sans en avoir obtenu l'accord
préalable écrit de Fowa.
Tous les logos, marques, signes distinctifs, etc,
présents sur FOWA.FR sont également protégés par les
droits de Propriété Intellectuelle et par le droit des
marques détenues par Fowa ou ses partenaires.
Aucune reproduction, représentation et de façon
générale toute utilisation quelle qu'en soit n'est pas
autorisée.
L'utilisation FOWA.FR n'implique en aucun cas et
d'aucune manière une quelconque cession de droits,
ceux-ci demeurant la propriété exclusive de Fowa ou de
ses partenaires.
Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie FOWA.FR(
piratage, contrefaçon, etc, …) pourra donner lieu à
des poursuites.
Informations personnelles
Les informations recueillies auprès des
personnes par le biais des formulaires et de la
newsletter sont utilisées pour mieux répondre à vos
attentes.
Tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous
avez un droit total d'accès, de modification, de
rectification et de suppression aux informations
nominatives vous concernant. Pour l'exercer, contacté
nous :
FOWA SA
1, rue du maine
68270 WITTENHEIM
Capital
social : 200000 Euros Date de création :
01/01/1958 Forme juridique :
SOCIETE ANONYME
R.C.S. Mulhouse 945851715
N° SIRET 945
851 715 00033 Activité : COMMERCE DE
GROS D EQUIPEMENTS AUTOMOBILES
APE 503 A
